Recherche
Résultats 1-10 de 1006
-
Les discussions de la loi relative à la bioéthique : quels débats sur le vieillissement et la fin de vie ? Laisser un véritable choix à nos aînés
Vieillissement et politiques de santé publique, Shanghai, 2018, Vieillissement et droit : perspectives internationales. France-Chine-Canada-Suisse, LEH Édition, 2020Communication dans un congrès avec actes -
Les 20 ans d'application de la loi du 4 mars 2002
Les études hospitalières, 03-2022, Revue générale de droit médical, 82Ouvrage (y compris édition critique et traduction) -
Responsabilité médicale
Revue générale de droit médical (RGDM), LEH Édition, 03-2022, 82, 369-382Article dans une revue scientifique -
Opérations sur fonds de commerce. Le notaire face à la réforme des sûretés réelles spéciales grevant le fonds de commerce
Defrénois. La revue du notariat, Lextenso, 24-03-2022, 12, 30-33Article dans une revue scientifique -
Le délai d'action en garantie des vices cachés : prescription ou forclusion ?
Recueil Dalloz, Éditions Dalloz, 17-03-2022, 10, 548-551Article dans une revue scientifique -
La Commission nationale des accidents médicaux, 20 ans après…
Revue générale de droit médical, Les études hospitalières, 03-2022, 82, 197-209Article dans une revue scientifique -
Observations sous "Cour de justice, 3e ch., 16 juillet 2020, ADR Center SpA c/ Commission européenne aff. C-584/17 P"
Jurisprudence de la CJUE 2020 : décisions et commentaires, Bruylant, 12-10-2021, Droit de l'Union européenne. Grands arrêts, 7, 1117-1133Partie d'ouvrage -
Observations sous "Cour de justice, gde ch., 9 juillet 2020, République tchèque c/ Commission aff. C-575/18 P"
Jurisprudence de la CJUE 2020: décisions et commentaires, Bruylant, 12-10-2021, Droit de l'Union européenne. Grands arrêts, 7, 1103-1116Partie d'ouvrage -
Pour une éthique publique de l'usage des nombres dans la gestion de crise sanitaire
L'éthique à l'épreuve de la crise, Éditions l'Épitoge, 06-2021, L'Unité du droit, 34, 77-88Partie d'ouvrage -
Machiavellian Apparatus of Cyberbullying: Its Triggers Igniting Fury With Legal Impacts
International Journal for the Semiotics of Law - Revue internationale de Sémiotique juridique, Springer Science and Business Media LLC, 25-04-2021, 34 (4), 945-963Article dans une revue scientifique