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L'accident du cycliste: les bonnes pratiques dans l'aménagement des pistes cyclables
Droit de la voirie et du domaine public, 01-01-2017, 194, 23-25Article dans une revue scientifique -
Dossier Spécial : Le système budgétaire, comptable et fiscal des États-Unis. Propos recueillis par :
RFFP, 09-2017, 139, 100-141Article dans une revue scientifique -
Service public hospitalier ou service public de santé? À la recherche d'unité pour le système de santé...
Revue de droit sanitaire et social, 07-2017, 4, 634-643Article dans une revue scientifique -
L'évolution du rôle des préfets dans le champ de la police des aérodromes et des installations aéronautiques. Illustration en matière de sûreté de l'aviation civile
R.F.D.A.S., 2017, 281 (1), 9-37Article dans une revue scientifique -
Les juridictions financières, Bilan des évolutions du droit positif et de la jurisprudence 2016 du Conseil d’Etat
Bulletin juridique des collectivités locales, 2017, 2, 92Article dans une revue scientifique -
La marche contrariée des sanctions fiscal vers le principe non bis in idem
Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2017, 1, 109-118Article dans une revue scientifique -
Quand la Cour des comptes méconnaît sa compétence... et celle du Parlement
AJDA, 08-05-2017, 16, 948-954Article dans une revue scientifique -
Le président de la République sous le régime du quinquennat Une fonction présidentielle stabilisée
JCP (A), 18-04-2017, 15, 31-35Article dans une revue scientifique -
Compte-rendu séminaire de travail n°2 sur le système budgétaire et comptable américain
Revue internationale de droit comparé, 10-2017, 3, 708-711Article dans une revue scientifique -
Juridique - Fonctionnement - Actualité jurisprudentielle
Juris associations, 02-2017, 552, 33Article dans une revue scientifique