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Modernisation du système de santé : une gouvernance hospitalière à géométrie variable
Revue de droit sanitaire et social, 07-2016, 4, 633Article dans une revue scientifique -
Le juge administratif et les interactions législatives à la lumière de l'adage lex specialis dergoat generali
Les Conflits horizontaux de normes : le traitement légistique et jurisprudentiel des conflits de normes de niveau équivalent, mare & martin, 05-2014, Droit public, 139-149Partie d'ouvrage -
Service public hospitalier ou service public de santé? À la recherche d'unité pour le système de santé...
Revue de droit sanitaire et social, 07-2017, 4, 634-643Article dans une revue scientifique -
Le juge administratif et l'adage lex specialis derogat generalis. Réflexions sur la liberté de l'interprète
Revue Française de Droit Administratif, 01-07-2016, 3, 556Article dans une revue scientifique -
Responsabilité médicale
Revue générale de droit médical (RGDM), LEH Édition, 03-2022, 82, 369-382Article dans une revue scientifique -
La Commission nationale des accidents médicaux, 20 ans après…
Revue générale de droit médical, Les études hospitalières, 03-2022, 82, 197-209Article dans une revue scientifique -
Dotation de l’ONIAM (art. 74 de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 du 22/12/2014, JO, 24/12/2014, p. 21748) . In Responsabilité médicale (Chronique)
Revue générale de droit médical, 03-2015, 54, 288Article dans une revue scientifique -
Responsabilité médicale
Revue générale de droit médical, 06-2015, 55, 439-455Article dans une revue scientifique -
CE, 29 avril 2015, M. F., n° 369473, publié au Lebon
Revue générale de droit médical, 09-2015, 56, 403Article dans une revue scientifique -
Responsabilité médicale
Revue générale de droit médical, 12-2014, 53, 321-329Article dans une revue scientifique