Recherche
Résultats 31-40 de 4276
-
Le conjoint de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée
Mélanges en l'honneur de la professeure Françoise Dekeuwer-Défossez, Liber amicorum, Montchrestien : Lextenso éditions, 01-2013, 551Partie d'ouvrage -
Les petits professionnels
Mélanges en l'honneur de la professeure Françoise Dekeuwer-Défossez, Liber amicorum, Montchrestien, 2013, 565Partie d'ouvrage -
L’apport en société de la notoriété personnelle
Mélanges en l'honneur de la professeure Françoise Dekeuwer-Défossez, Montchrestien : Lextenso éditions, 01-2013, 447Partie d'ouvrage -
Les discussions de la loi relative à la bioéthique : quels débats sur le vieillissement et la fin de vie ? Laisser un véritable choix à nos aînés
Vieillissement et politiques de santé publique, Shanghai, 2018, Vieillissement et droit : perspectives internationales. France-Chine-Canada-Suisse, LEH Édition, 2020Communication dans un congrès avec actes -
Le pharmacien responsable de l'exploitant
Revue générale de droit médical, 23-01-2017, 24, 155-172Article dans une revue scientifique -
Contrats de fourniture de contenu numérique. Enjeux des négociations en cours sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil (COM(2015) 634 final). Expertise du réseau Trans Europe. Experts et de l'INRIA sollicitée par le bureau 3A de la DGCCRF (Ministère de l'Économie et des Finances)
Contrats Concurrence Consommation, 02-2017, 2, 21Article dans une revue scientifique -
Anciens présidents de la République : de la force des symboles
Constitutions, 2016, 4, 595Article dans une revue scientifique -
L'accident du cycliste: les bonnes pratiques dans l'aménagement des pistes cyclables
Droit de la voirie et du domaine public, 01-01-2017, 194, 23-25Article dans une revue scientifique -
Les servitudes en copropriété des immeubles bâtis
Les Cahiers du GRIDAUH. Série Droit de l'urbanisme. Les servitudes collectives et les propriétés privées., 2017, 31, 61Article dans une revue scientifique -
Der, die, das... genre masculin, féminin, neutre... mais pas de troisième sexe !
Revue Lamy Droit civil, 01-02-2017, 145Article dans une revue scientifique