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Résultats 551-560 de 745
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Avant-Propos
L'avenir du droit des biens, L.G.D.J, 06-2016, Grands colloques, 1Partie d'ouvrage -
Les spécificités du divorce pour faute
Lamy Droit des personnes et de la famille, 10-2014, 359Article dans une revue scientifique -
Terrorisme : Art. 421-1 à 422-7
JurisClasseur Pénal code, 12-2015, 20Article dans une revue scientifique -
La dernière demande de duel judiciaire dans l’Angleterre Georgienne (Affaire Thornton) ou l’on apprend comment un mode de preuve devient un prétexte politique à l’abolition d’une antique voie de procédure
L’évolution des modes de preuve. Du duel de Carrouges à nos jours, PULIM, 2014, Cahiers de l'Institut d'Anthropologie Juridique, 133-153Partie d'ouvrage -
Le Parquet et l’Unigenitus : L’exemple de Pierre Gilbert de Voisins, avocat général au parlement de Paris (1718-1738) »
1713 : le choc de l’Unigenitus, Chroniques de Port-Royal : actes du colloque international, Société des Amis du Port-Royal, 2014, 179-195Partie d'ouvrage -
Limitations of Autonomy of the Will in Conventions of Exploitation of Personality Rights
IIC - International Review of Intellectual Property and Competition Law, 01-02-2014, 45 (1), 18-42Article dans une revue scientifique -
La protection des intérêts moraux
Lamy Droit des personnes et de la famille, 2013, 229Article dans une revue scientifique -
L'acquisition du nom et du prénom
Lamy Droit des personnes et de la famille, 269Article dans une revue scientifique -
Les autres formes d'union et de famille en droit international privé
Lamy Droit des personnes et de la famille, 398Article dans une revue scientifique -
Le divorce et la séparation de corps en droit international privé
Lamy Droit des personnes et de la famille, 395Article dans une revue scientifique