L'introduction d'un nouveau gène dans le procès
Type de document :
Partie d'ouvrage
Titre :
L'introduction d'un nouveau gène dans le procès
Auteur(s) :
Bernabé, Boris [Auteur]
Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté - UFC (UR 3225) [CRJFC]
Cartier, Emmanuel [Auteur]
Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 [CRDP]
Récepteurs nucléaires, maladies cardiovasculaires et diabète - U 1011 [RNMCD]
Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté - UFC (UR 3225) [CRJFC]
Cartier, Emmanuel [Auteur]
Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 [CRDP]
Récepteurs nucléaires, maladies cardiovasculaires et diabète - U 1011 [RNMCD]
Éditeur(s) ou directeur(s) scientifique(s) :
Emmanuel Cartier
Titre de l’ouvrage :
La QPC, le procès et ses juges
Éditeur :
Dalloz
Lieu de publication :
Paris
Date de publication :
2013
Mot(s)-clé(s) :
Justice
Procès
Question prioritaire de Constitutionnalité QPC
Procès
Question prioritaire de Constitutionnalité QPC
Discipline(s) HAL :
Sciences de l'Homme et Société/Droit
Langue :
Français
Audience :
Internationale
Vulgarisation :
Non
Source :