Titre :

Grenelle de l’environnement : la fin d’un marathon environnemental ? Pollution atmosphérique

Auteur(s) :

Scarwell, Helga [Auteur]
Territoires, Villes, Environnement & Société - ULR 4477 [TVES]

Titre de la revue :

Pollution Atmosphérique : climat, santé, société

Éditeur :

APPA

Date de publication :

2010-12-01

ISSN :

0032-3632

Discipline(s) HAL :

Sciences de l'Homme et Société/Droit
Sciences de l'Homme et Société/Science politique

Résumé en anglais : [en]

Faut-il rappeler que le Grenelle n’était pas une fin en soi, mais une chance historique unique de changer notre système et de nous permettre de ne pas nous contenter d’imaginer ce Green New Deal. Le Grenelle comptait ...
Lire la suite >Faut-il rappeler que le Grenelle n’était pas une fin en soi, mais une chance historique unique de changer notre système et de nous permettre de ne pas nous contenter d’imaginer ce Green New Deal. Le Grenelle comptait initialement 268 engagements, lesquels couvraient un champ d’action très large. Nous n’avons, pas ici l’ambition de dresser un bilan exhaustif des mesures votées mais de nous concentrer sur certains points en particulier, au risque de nous égarer dans le labyrinthe des nombreuses dispositions votées et à mettre en application, car comme le souligne Philippe;Billet : « l'ampleur de la tâche qui attend le pouvoir réglementaire donne le vertige, avec plus d'une centaine de décrets, qu'il va devoir édicter pour pouvoirappliquer pleinement les dispositions de la loi Grenelle 2 (…), certains de leurs aspects se laissent; mal appréhender et ne donneront certainement toute leur mesure que dans la durée... si le législateur leur en laisse le temps »**. En définitive, si ces lois apparaissent comme des lois « hors norme », c’est parce que leurs principales dispositions sont encore à écrire…Lire moins >

Langue :

Français

Vulgarisation :

Non

Collections :

• Territoires, Villes, Environnement & Société (TVES) - ULR 4477

Source :

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