Recherche
Résultats 1-10 de 640
-
La structure contractuelle
La stylistique contractuelle, Dalloz, 21-04-2022, Thèmes & commentaires. Études, 109-119Partie d'ouvrage -
Art. 16 à 16-14 - Fasc. 56 : Respect et protection du corps humain. – L'homme nouveau
JurisClasseur Civil Code, LexisNexis, 07-12-2021, 37 p.Partie d'ouvrage -
Offender Profiling in France
Routledge International Handbook of Sexual Homicide Studies, Routledge, 2018Partie d'ouvrage -
De la médecine du travail à la santé au travail : une politique de prévention entravée par une logique de reparation. Réflexion à partir de deux exemples : la notion d’aptitude au poste de travail et la pénibilité
Gouvernance, justice et santé, Centre d’Histoire Judiciaire de Lille, 03-2020, 349-360Partie d'ouvrage -
La rénovation du droit d'amendement parlementaire en matière budgétaire, une réforme inutile
Écrits de droit public, financier et constitutionnel: Mélanges en l'honneur du professeur Michel Lascombe, Dalloz, 2020, 311-329Partie d'ouvrage -
L'information des contractants. Perspectives du droit japonais
Le renouveau du droit des obligations: perspectives franco-japonaises, L'Harmattan, 2020, 15-31Partie d'ouvrage -
Reformar, revisar, adoptar : la ingeniería constitucional ante la prueba de la modernidad, perspectivas comparadas
Setenta años de constitución italiana y cuarenta años de constitución española. Balances y perspectivas en la Europa constituciona, Boletín Oficial del Estado/Centro de Estudios Políticos y Constitucionales, 02-2020, 1, 153-183Partie d'ouvrage -
L'amende civile dans le projet de réforme de la responsabilité civile
Le renouveau du droit des obligations: perspectives franco-japonaises, L'Harmattan, 2020, 161-179Partie d'ouvrage -
Sur la "République sénatoriale" de 1958
Un haut fonctionnaire au service du Parlement. Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Hérin, Mare et Martin Editions, 10-2020Partie d'ouvrage -
Article 98. Coopération en relation avec la renonciation à l'immunité et le consentement à la remise (Chapitre IX. Coopération internationale et assistance judiciaire)
Statut de Rome de la Cour pénale internationale. Commentaire article par article, Pedone, 08-11-2019, 2, 2209Partie d'ouvrage