Le Comité de législation : d’un organe législatif à un « comité de gouvernement » ?

Type de document :

Article dans une revue scientifique

DOI :

10.4000/lrf.3306

URL permanente :

http://hdl.handle.net/20.500.12210/84444

Titre :

Le Comité de législation : d’un organe législatif à un « comité de gouvernement » ?

Auteur(s) :

D’andlau, Jean [Auteur]
Institut de Recherches Historiques du Septentrion (IRHiS) - UMR 8529 [IRHiS]

Titre de la revue :

La Révolution française - Cahiers de l’Institut d’histoire de la Révolution française

Numéro :

17

Éditeur :

Institut d'Histoire de la Révolution française

Date de publication :

2020-02-24

ISSN :

2105-2557

Mot(s)-clé(s) :

Thermidor
Gouvernement révolutionnaire
Cambacérès
An III
Convention nationale
Législation
Lois

Mot(s)-clé(s) en anglais :

Year III of the French Revolution
French National Convention
Cambacérès
Thermidor
Revolutionary Government
Law
Legislation

Discipline(s) HAL :

Sciences de l'Homme et Société/Droit
Sciences de l'Homme et Société/Histoire
Sciences de l'Homme et Société/Science politique

Résumé :

L’objet de ce travail est de redonner toute sa place à un comité méconnu, dont les attributions variées et mouvantes réinterrogent les nomenclatures établies au sujet des comités de la Convention nationale. L’accroissement ...
Lire la suite >L’objet de ce travail est de redonner toute sa place à un comité méconnu, dont les attributions variées et mouvantes réinterrogent les nomenclatures établies au sujet des comités de la Convention nationale. L’accroissement de ses prérogatives après l’été 1794 nous permet en outre de réexaminer le fonctionnement de la Convention de l’an III, alors que l’Assemblée consacre son Comité de législation comme un acteur essentiel de son gouvernement.Lire moins >

Résumé en anglais : [en]

This article’s objective is to give back its importance to a little known committee whose varying and changing duties may lead to reconsidering the established nomenclatures about the national Convention’s committees. In ...
Lire la suite >This article’s objective is to give back its importance to a little known committee whose varying and changing duties may lead to reconsidering the established nomenclatures about the national Convention’s committees. In addition, the way its prerogatives increase after the 1794 summer allows us to reassess how year III’s Convention worked, as the Assembly sanctioned its Legislative Committee as a key government component.Lire moins >

Langue :

Français

Comité de lecture :

Oui

Audience :

Internationale

Vulgarisation :

Non

Établissement(s) :

CNRS
Université de Lille

Collections :

Institut de Recherches Historiques du Septentrion (IRHiS) - UMR 8529

Date de dépôt :

2023-06-12T08:36:43Z