Avis de l'Anses relatif aux lignes directrices ...
Type de document :
Rapport de recherche: Autre communication scientifique (congrès sans actes - poster - séminaire...)
Titre :
Avis de l'Anses relatif aux lignes directrices visant à limiter l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (100 kHz – 300 GHz)
Auteur(s) :
Pereira de Vasconcelos, Anne [Auteur]
Laboratoire de neurosciences cognitives et adaptatives [LNCA]
Andreeva, Valentina [Auteur]
Nutritional Epidemiology Research Team | Equipe de Recherche en Epidémiologie Nutritionnelle [EREN [CRESS - U1153 / UMR_A 1125]]
Boarini, Serge [Auteur]
Auteur indépendant
Bourdieu, Anne [Auteur]
Institut national de recherche et de sécurité (Paris) [INRS (Paris)]
Burkhardt, Jean-Marie [Auteur]
Laboratoire de Psychologie et d’Ergonomie Appliquées [LaPEA - UMR_T 7708]
Chaumet-Riffaud, Philippe [Auteur]
Université Paris-Saclay
Service de Biophysique et de Médecine Nucléaire
Claudepierre, Thomas [Auteur]
Unité de Recherches Animal et Fonctionnalités des Produits Animaux [URAFPA]
Ecole Nationale Supérieure d'Agronomie et des Industries Alimentaires [ENSAIA]
Degauque, pierre [Auteur]
Télécommunication, Interférences et Compatibilité Electromagnétique - IEMN [TELICE - IEMN]
Institut d’Électronique, de Microélectronique et de Nanotechnologie - UMR 8520 [IEMN]
Douki, Thierry [Auteur]
Chimie Interface Biologie pour l’Environnement, la Santé et la Toxicologie [CIBEST ]
Dulon, Didier [Auteur]
Institut de l'Audition [Paris] [IDA]
Dutilleux, Guillaume [Auteur]
NTNU Acoustics Research Center
Falcon, Jack [Auteur]
Biologie des Organismes et Ecosystèmes Aquatiques [BOREA]
Feltin, Nicolas [Auteur]
Laboratoire National de Métrologie et d'Essais [Trappes] [LNE ]
Fontana, Luc [Auteur]
Université Jean Monnet - Saint-Étienne [UJM]
Girard, Pierre‐marie [Auteur]
Signalisation, radiobiologie et cancer
Giraudet, Fabrice [Auteur]
Neuro-Dol [Neuro-Dol]
Guénel, Pascal [Auteur]
Sexualité et soins (Genre, Sexualité, Santé) [CESP - INSERM U1018 - Equipe 7]
Guseva Canu, Irina [Auteur]
Centre universitaire de médecine générale et santé publique [Unisanté]
Moati, Frédérique [Auteur]
Hôpital Bicêtre [AP-HP, Le Kremlin-Bicêtre]
Morel, Jean-Luc [Auteur]
Institut de Neurosciences cognitives et intégratives d'Aquitaine [INCIA]
Institut des Maladies Neurodégénératives [Bordeaux] [IMN]
Mouneyrac, Catherine [Auteur]
BIOlogie des populations, Stress, Santé, Environnement [BIOSSE]
Paradis, Anne-Lise [Auteur]
CeZaMe - Cervelet, navigation et mémoire = Memory, Navigation and Aging [NPS]
Neuroscience Paris Seine [NPS]
Rols, Marie-Pierre [Auteur]
Institut de pharmacologie et de biologie structurale [IPBS]
Simonneaux, Valérie [Auteur]
Institut des Neurosciences Cellulaires et Intégratives [INCI]
Torriglia, Alicia [Auteur]
Centre de Recherche des Cordeliers [CRC (UMR_S_1138 / U1138)]
Viénot, Françoise [Auteur]
Centre de Recherche sur la Conservation [CRC ]
Boyer, Marion [Auteur]
Direction de l'Evaluation des Risques [DER]
Merckel, Olivier [Auteur]
Direction de l'Evaluation des Risques [DER]
Roth-Delgado, Olivia [Auteur]
Direction de l'Evaluation des Risques [DER]
Laboratoire de neurosciences cognitives et adaptatives [LNCA]
Andreeva, Valentina [Auteur]
Nutritional Epidemiology Research Team | Equipe de Recherche en Epidémiologie Nutritionnelle [EREN [CRESS - U1153 / UMR_A 1125]]
Boarini, Serge [Auteur]
Auteur indépendant
Bourdieu, Anne [Auteur]
Institut national de recherche et de sécurité (Paris) [INRS (Paris)]
Burkhardt, Jean-Marie [Auteur]
Laboratoire de Psychologie et d’Ergonomie Appliquées [LaPEA - UMR_T 7708]
Chaumet-Riffaud, Philippe [Auteur]
Université Paris-Saclay
Service de Biophysique et de Médecine Nucléaire
Claudepierre, Thomas [Auteur]
Unité de Recherches Animal et Fonctionnalités des Produits Animaux [URAFPA]
Ecole Nationale Supérieure d'Agronomie et des Industries Alimentaires [ENSAIA]
Degauque, pierre [Auteur]
Télécommunication, Interférences et Compatibilité Electromagnétique - IEMN [TELICE - IEMN]
Institut d’Électronique, de Microélectronique et de Nanotechnologie - UMR 8520 [IEMN]
Douki, Thierry [Auteur]
Chimie Interface Biologie pour l’Environnement, la Santé et la Toxicologie [CIBEST ]
Dulon, Didier [Auteur]
Institut de l'Audition [Paris] [IDA]
Dutilleux, Guillaume [Auteur]
NTNU Acoustics Research Center
Falcon, Jack [Auteur]
Biologie des Organismes et Ecosystèmes Aquatiques [BOREA]
Feltin, Nicolas [Auteur]
Laboratoire National de Métrologie et d'Essais [Trappes] [LNE ]
Fontana, Luc [Auteur]
Université Jean Monnet - Saint-Étienne [UJM]
Girard, Pierre‐marie [Auteur]
Signalisation, radiobiologie et cancer
Giraudet, Fabrice [Auteur]
Neuro-Dol [Neuro-Dol]
Guénel, Pascal [Auteur]
Sexualité et soins (Genre, Sexualité, Santé) [CESP - INSERM U1018 - Equipe 7]
Guseva Canu, Irina [Auteur]
Centre universitaire de médecine générale et santé publique [Unisanté]
Moati, Frédérique [Auteur]
Hôpital Bicêtre [AP-HP, Le Kremlin-Bicêtre]
Morel, Jean-Luc [Auteur]
Institut de Neurosciences cognitives et intégratives d'Aquitaine [INCIA]
Institut des Maladies Neurodégénératives [Bordeaux] [IMN]
Mouneyrac, Catherine [Auteur]
BIOlogie des populations, Stress, Santé, Environnement [BIOSSE]
Paradis, Anne-Lise [Auteur]
CeZaMe - Cervelet, navigation et mémoire = Memory, Navigation and Aging [NPS]
Neuroscience Paris Seine [NPS]
Rols, Marie-Pierre [Auteur]
Institut de pharmacologie et de biologie structurale [IPBS]
Simonneaux, Valérie [Auteur]
Institut des Neurosciences Cellulaires et Intégratives [INCI]
Torriglia, Alicia [Auteur]
Centre de Recherche des Cordeliers [CRC (UMR_S_1138 / U1138)]
Viénot, Françoise [Auteur]
Centre de Recherche sur la Conservation [CRC ]
Boyer, Marion [Auteur]
Direction de l'Evaluation des Risques [DER]
Merckel, Olivier [Auteur]
Direction de l'Evaluation des Risques [DER]
Roth-Delgado, Olivia [Auteur]
Direction de l'Evaluation des Risques [DER]
Institution :
Anses
Date de publication :
2023-07-25
Mot(s)-clé(s) :
Champs électromagnétiques
valeurs limites d’exposition
radiofréquences
effets sanitaires
lignes directrices.
valeurs limites d’exposition
radiofréquences
effets sanitaires
lignes directrices.
Mot(s)-clé(s) en anglais :
Electromagnetic fields
Exposure limit values
Radiofrequencies
health effects
Guidelines.
Exposure limit values
Radiofrequencies
health effects
Guidelines.
Discipline(s) HAL :
Sciences du Vivant [q-bio]
Résumé :
En France, comme dans la majorité des pays européens, des valeurs limites pour l’exposition de la population générale aux champs électromagnétiques ont été définies dans la réglementation, en s’appuyant sur la Recommandation ...
Lire la suite >En France, comme dans la majorité des pays européens, des valeurs limites pour l’exposition de la population générale aux champs électromagnétiques ont été définies dans la réglementation, en s’appuyant sur la Recommandation 1999/519/CE de l’Union européenne publiée en 1999. Pour limiter l’exposition des travailleurs aux champs électromagnétiques, le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont établi la Directive 2013/35/UE, transposée en droit français par le décret n° 2016-1074 du 3 août 2016. Les valeurs limites d’exposition figurant dans les textes européens ont été reprises des propositions de la Commission internationale de protection contre les rayonnements non ionisants (Icnirp), organisation non gouvernementale dont l’objectif est de protéger les personnes et l’environnement contre les effets néfastes des rayonnements non ionisants. Les « lignes directrices » publiées à cette fin par l’Icnirp en 1998 concernaient l’ensemble du spectre électromagnétique jusqu’à 300 GHz. Les termes « lignes directrices » désignent, dans le cadre des travaux de l’Icnirp, l’ensemble des recommandations et arguments qui les sous-tendent afin de limiter l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques, dans l’objectif d’éviter les effets sur la santé associés, considérés par l’Icnirp comme scientifiquement avérés. Ces dernières années, l’organisation a entrepris une mise à jour de ses lignes directrices concernant les champs électromagnétiques radiofréquences, dont une version provisoire a été soumise à une consultation publique pendant l’été 2018 (Icnirp, 2018), à laquelle l’Anses a contribué, à la demande de la Direction générale de la santé.De nouvelles recommandations ont ainsi été publiées par l’Icnirp en 2020 concernant la protection des personnes exposées à des champs électromagnétiques radiofréquences dans la gamme de 100 kHz à 300 GHz. Elles remplacent la section 100 kHz à 300 GHz des lignes directrices de l’Icnirp publiées en 1998, mais également la section 100 kHz à 10 MHz des lignes directrices publiées en 2010 concernant les basses fréquences.Lire moins >
Lire la suite >En France, comme dans la majorité des pays européens, des valeurs limites pour l’exposition de la population générale aux champs électromagnétiques ont été définies dans la réglementation, en s’appuyant sur la Recommandation 1999/519/CE de l’Union européenne publiée en 1999. Pour limiter l’exposition des travailleurs aux champs électromagnétiques, le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont établi la Directive 2013/35/UE, transposée en droit français par le décret n° 2016-1074 du 3 août 2016. Les valeurs limites d’exposition figurant dans les textes européens ont été reprises des propositions de la Commission internationale de protection contre les rayonnements non ionisants (Icnirp), organisation non gouvernementale dont l’objectif est de protéger les personnes et l’environnement contre les effets néfastes des rayonnements non ionisants. Les « lignes directrices » publiées à cette fin par l’Icnirp en 1998 concernaient l’ensemble du spectre électromagnétique jusqu’à 300 GHz. Les termes « lignes directrices » désignent, dans le cadre des travaux de l’Icnirp, l’ensemble des recommandations et arguments qui les sous-tendent afin de limiter l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques, dans l’objectif d’éviter les effets sur la santé associés, considérés par l’Icnirp comme scientifiquement avérés. Ces dernières années, l’organisation a entrepris une mise à jour de ses lignes directrices concernant les champs électromagnétiques radiofréquences, dont une version provisoire a été soumise à une consultation publique pendant l’été 2018 (Icnirp, 2018), à laquelle l’Anses a contribué, à la demande de la Direction générale de la santé.De nouvelles recommandations ont ainsi été publiées par l’Icnirp en 2020 concernant la protection des personnes exposées à des champs électromagnétiques radiofréquences dans la gamme de 100 kHz à 300 GHz. Elles remplacent la section 100 kHz à 300 GHz des lignes directrices de l’Icnirp publiées en 1998, mais également la section 100 kHz à 10 MHz des lignes directrices publiées en 2010 concernant les basses fréquences.Lire moins >
Langue :
Français
Commentaire :
Citation suggérée : Anses. (2023). Avis de l'Anses relatif aux lignes directrices visant à limiter l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques. (saisine 2021-SA-0192). Maisons-Alfort : Anses, 50 p.
Source :
Fichiers
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- AP2021SA0192.pdf
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