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L’image du château de Chambord n’est pas le château !
Une histoire litigieuse et contentieuse de l'image et de la photographie (D-PIAV), 01-10-2018Article dans une revue scientifique -
Ceci n’est pas une pipe !
Une histoire litigieuse et contentieuse de l'image et de la photographie (D-PIAV), 01-09-2018Article dans une revue scientifique -
La contractualisation et l'usager vulnérable
Revue française de droit administratif, Dalloz, 05-2018, 2 (mars-avril), 243-248Article dans une revue scientifique -
La gestation pour autrui : retour sur l'histoire d'un interdit (1804-2018) IN Dossier : Réflexions autour de la préparation de la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique
Revue générale de droit médical (RGDM), Les études hospitalières, 09-2018, 68, 111-132Article dans une revue scientifiquetexte intégral -
Le secret est-il universel ?
Revue générale de droit médical (RGDM), Les études hospitalières, 12-2018, 69, 143-151Article dans une revue scientifique -
Vers la consécration d'un principe de transparence éthique en santé ?
Revue générale de droit médical (RGDM), Les études hospitalières, 12-2018, 69, 77-82Article dans une revue scientifique -
Brevetabilité - Les brevets de nouvelle application thérapeutique et la description de l'effet thérapeutique - Etude
Propriété industrielle, LexisNexis, 01-04-2018, 4, 18-23Article dans une revue scientifique -
Regards d'un professeur de droit allemand sur le juge d'instruction et la littérature. Entretien avec le professeur Heike Jung
Revue Droit & Littérature, Lextenso, 2018, 2 (1), 341-347Article dans une revue scientifique -
Droit constitutionnel étranger. La séparation des pouvoirs au bord du précipice : le rôle du contre-pouvoir de la Cour constitutionnelle dans la destitution du Président en Corée du Sud
Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 03-2018, 113, 219-243Article dans une revue scientifique -
Revirement prospectif pour la motivation des peines contraventionnelles (Cass. crim., 30 mai 2018, n°16-85777)
Petites affiches, Lextenso, 28-06-2018, 129, 8-14Article dans une revue scientifique