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Clause de résiliation
Les principales clauses des contrats d'affaires, L.G.D.J, 12-2018, Les Intégrales, 3, 755-760Partie d'ouvrage -
Clause de dédit
Les principales clauses des contrats d'affaires, L.G.D.J, 12-2018, Les Intégrales, 3, 207-214Partie d'ouvrage -
État de nécessité
Dictionnaire du contrat, L.G.D.J, 12-2018, Les dictionnaires LGDJ, 568-570Partie d'ouvrage -
Fin du contrat de distribution (partie 4, titre 1, chapitre 6)
Lamy droit économique, Lamy, 01-2018Partie d'ouvrage -
Cloud computing
Dictionnaire du contrat, L.G.D.J, 12-2018, Les dictionnaires LGDJ, 233-235Partie d'ouvrage -
Violence
Dictionnaire du contrat, L.G.D.J, 12-2018, Les dictionnaires LGDJ, 1072-1075Partie d'ouvrage -
Langue du contrat
Dictionnaire du contrat, L.G.D.J, 12-2018, Les dictionnaires LGDJ, 702-705Partie d'ouvrage -
Règlement de copropriété
Dictionnaire du contrat, L.G.D.J, 12-2018, Les dictionnaires LGDJ, 938-943Partie d'ouvrage -
Clause de prorogation
Les principales clauses des contrats d'affaires, L.G.D.J, 12-2018, Les Intégrales, 3, 695-700Partie d'ouvrage -
Lésion
Dictionnaire du contrat, L.G.D.J, 12-2018, Les dictionnaires LGDJ, 705-709Partie d'ouvrage