Recherche
Résultats 1-10 de 515
-
Les discussions de la loi relative à la bioéthique : quels débats sur le vieillissement et la fin de vie ? Laisser un véritable choix à nos aînés
Vieillissement et politiques de santé publique, Shanghai, 2018, Vieillissement et droit : perspectives internationales. France-Chine-Canada-Suisse, LEH Édition, 2020Communication dans un congrès avec actes -
Observations sous "Cour de justice, 3e ch., 16 juillet 2020, ADR Center SpA c/ Commission européenne aff. C-584/17 P"
Jurisprudence de la CJUE 2020 : décisions et commentaires, Bruylant, 12-10-2021, Droit de l'Union européenne. Grands arrêts, 7, 1117-1133Partie d'ouvrage -
Observations sous "Cour de justice, gde ch., 9 juillet 2020, République tchèque c/ Commission aff. C-575/18 P"
Jurisprudence de la CJUE 2020: décisions et commentaires, Bruylant, 12-10-2021, Droit de l'Union européenne. Grands arrêts, 7, 1103-1116Partie d'ouvrage -
Pour une éthique publique de l'usage des nombres dans la gestion de crise sanitaire
L'éthique à l'épreuve de la crise, Éditions l'Épitoge, 06-2021, L'Unité du droit, 34, 77-88Partie d'ouvrage -
Adoption par les classes de parties affectées et arrêt du plan (Ord. n° 2021-1193, 15 sept. 2021, art. 37 et 45), (D. n° 2021-1218, 23 sept. 2021, art. 22 et 38 à 40)
Actualité des procédures collectives - Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, LexisNexis, 25-10-2021, 17, 7Article dans une revue scientifique -
Dirigeants associatifs - Qui a le pouvoir ?
Juris-associations, Dalloz, 15-07-2021, 643, 12Article dans une revue scientifique -
Le maintien en emploi dans la nouvelle Loi pour renforcer la prévention en santé au travail de 2021 : une ambition renouvelée
Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, Elsevier BV, 11-2021, 82 (6), 614-617Article dans une revue scientifique -
Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet 2020 - Juin 2021)
Revue française de finances publiques - RFFP, Lextenxo, 11-2021, 156, 178-179Article dans une revue scientifique -
Le discours et la norme dans le Code Napoléon
Le Code en toutes lettres. Écriture et réécritures du Code civil au XIXe siècle, Classiques Garnier, 08-2020, Esprit des lois, esprit des lettres, 11, 67-76Partie d'ouvrage -
La protection civile européenne : l'Union de raison / European civil protection : the Union of reason
Revue des Affaires Européennes / Law European & Affairs, Bruylant, 2021, 4, 809-817Article dans une revue scientifique