L’affectio societatis. Étude historique ...
Type de document :
Article dans une revue scientifique
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Titre :
L’affectio societatis. Étude historique sur l’élément intentionnel du contrat de société
Auteur(s) :
Titre de la revue :
Revue des contrats
Numéro :
02
Pagination :
343
Éditeur :
Lextenso
Date de publication :
2016-06-01
ISSN :
1963-1758
Discipline(s) HAL :
Sciences de l'Homme et Société/Droit
Résumé :
L’Affectio societatis apparaît aujourd’hui comme l’un des caractères essentiels de toute société. La doctrine contemporaine souligne en outre régulièrement l’historicité de cet élément intentionnel, propre au contrat de ...
Lire la suite >L’Affectio societatis apparaît aujourd’hui comme l’un des caractères essentiels de toute société. La doctrine contemporaine souligne en outre régulièrement l’historicité de cet élément intentionnel, propre au contrat de société, sans qu’aucune étude diachronique n’ait pourtant été menée sur cette notion. Empruntée à un fragment d’Ulpien, la locution semble pourtant n’avoir joué qu’un rôle marginal en droit romain classique, ainsi que pour la doctrine médiévale et moderne. L’expression latine ne réapparaît d’ailleurs qu’au milieu du XIXe siècle sous la plume de Troplong, avant d’acquérir son acception contemporaine.Lire moins >
Lire la suite >L’Affectio societatis apparaît aujourd’hui comme l’un des caractères essentiels de toute société. La doctrine contemporaine souligne en outre régulièrement l’historicité de cet élément intentionnel, propre au contrat de société, sans qu’aucune étude diachronique n’ait pourtant été menée sur cette notion. Empruntée à un fragment d’Ulpien, la locution semble pourtant n’avoir joué qu’un rôle marginal en droit romain classique, ainsi que pour la doctrine médiévale et moderne. L’expression latine ne réapparaît d’ailleurs qu’au milieu du XIXe siècle sous la plume de Troplong, avant d’acquérir son acception contemporaine.Lire moins >
Langue :
Français
Audience :
Internationale
Vulgarisation :
Non
Établissement(s) :
Université de Lille
CNRS
CNRS
Collections :
Date de dépôt :
2022-12-06T15:41:26Z
2022-12-09T10:36:35Z
2022-12-09T10:36:35Z