Risques psychosociaux : nouvelle lecture ...
Type de document :
Article dans une revue scientifique: Notes et commentaires juridiques
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Titre :
Risques psychosociaux : nouvelle lecture de l'obligation de sécurité de « résultat » (Cass. soc., 22 oct. 2015, n° 14-20.173, FP-P+B, Synd. travailleurs CGT de Areva NC La Hague et a. c/ SA Areva NC)
Auteur(s) :
Dumont, François [Auteur]
Facteurs de Risque et Déterminants Moléculaires des Maladies liées au Vieillissement - U 1167 [RID-AGE]
Facteurs de risque et déterminants moléculaires des maladies liées au vieillissement (RID-AGE) - U1167
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Facteurs de Risque et Déterminants Moléculaires des Maladies liées au Vieillissement - U 1167 [RID-AGE]
Facteurs de risque et déterminants moléculaires des maladies liées au vieillissement (RID-AGE) - U1167
Titre de la revue :
JCP (S)
Numéro :
5
Pagination :
27
Date de publication :
2016-02-09
Discipline(s) HAL :
Sciences de l'Homme et Société/Droit
Langue :
Français
Audience :
Non spécifiée
Vulgarisation :
Non
Établissement(s) :
Université de Lille
Équipe(s) de recherche :
L’Équipe de Recherche en Droit Social
Date de dépôt :
2019-04-15T13:15:22Z