Les normes au Maghreb (XIXe-XXe siècle)

Abstract

Le Centre d'Histoire Judiciaire a organisé, avec ses partenaires tunisiens et marocains, un cycle de manifestations sur les protectorats en Afrique du Nord. Cet ouvrage traitant des normes au Maghreb est le fruit d'une journée d'études qui s'est tenue à l'Université Cadi Ayyad et fait suite à l'ouvrage paru dans la même collection et portant sur "Les discours sur le droit et la justice au Maghreb" (Colibris, 2011).

Cette publication se propose d'étudier la façon dont les normes sont, dans un contexte colonial, créées, adaptées et/ou respectées. Le droit en vigueur dans les protectorats et les colonies n'est pas en général la simple transcription de la norme métropolitaine. Elle est parfois adaptée aux particularismes du territoire et à la multiplicité des groupes et des droits locaux, parfois elle s'avère même particulièrement novatrice. La fabrication de la norme est en effet liée à différentes influences (réformisme pré-colonial, transplantation de modèles ou expériences juridiques d'autres pays, intérêts économiques, etc.), mais également aux contextes sociaux et culturels des territoires occupés. Ces conditions particulières de pluralisme juridique entraînent parfois des expérimentations juridiques.

Les contributeurs de cet ouvrage se proposent d'aborder ces questions à travers des études de cas, tant sur les territoires algériens, tunisien que marocain.