L'essentiel du droit de la propriété ...
Type de document :
Ouvrage (y compris édition critique et traduction)
URL permanente :
Titre :
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique
Auteur(s) :
Le Goffic, Caroline [Auteur]
Centre de Recherche Droits et Perspectives du droit (CRDP) - ULR 4487
Basire, Yann [Auteur]
Laboratoire de Recherche du CEIPI [CEIPI]
Centre de Recherche Droits et Perspectives du droit (CRDP) - ULR 4487
Basire, Yann [Auteur]
Laboratoire de Recherche du CEIPI [CEIPI]
Titre du fascicule / de la collection :
Les Carrés
Éditeur :
Gualino : Lextenso éditions
Lieu de publication :
Paris
Date de publication :
2023
Mention d’édition :
3
Nombre de pages :
160
ISBN :
978-2-297-22177-1
ISSN :
1288-8206
Mot(s)-clé(s) :
Droit d'auteur
Discipline(s) HAL :
Sciences de l'Homme et Société/Droit
Résumé :
Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d’auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, ...
Lire la suite >Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d’auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l’exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Ce droit est en perpétuelle évolution tant au niveau des textes avec notamment les modifications apportées au règlement du régime des artistes auteurs professionnels et au règlement du régime de retraite des auteurs mais aussi la modification des modes de calculs de rémunération de copie privée, mais aussi au niveau jurisprudentiel. Le livre fait le point sur toute l'actualité tout en étant clair, synthétique et rigoureux... c'est l'outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée.Lire moins >
Lire la suite >Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d’auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l’exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Ce droit est en perpétuelle évolution tant au niveau des textes avec notamment les modifications apportées au règlement du régime des artistes auteurs professionnels et au règlement du régime de retraite des auteurs mais aussi la modification des modes de calculs de rémunération de copie privée, mais aussi au niveau jurisprudentiel. Le livre fait le point sur toute l'actualité tout en étant clair, synthétique et rigoureux... c'est l'outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée.Lire moins >
Langue :
Français
Audience :
Nationale
Vulgarisation :
Non
Établissement(s) :
Université de Lille
Équipe(s) de recherche :
L’Équipe de Recherche Appliquée au Droit Privé
Date de dépôt :
2024-03-25T20:19:18Z
2024-03-27T08:19:48Z
2024-03-27T08:19:48Z